ARTICLE TROUVEE SUR PLUSIEURS PAGES FACEBOOK MAIS J AI ajoutée d autres articles qui prouvent sans doute que cette info est véritable ………
En France, décès après la vaccination d’un grand-père très fortuné, ancien chef d’entreprise parisien de Versailles, avec assurance vie de plusieurs millions d’euro pour le bénéfice de ses enfants et petits-enfants, l’assurance ne rembourse pas et ne paye pas la prime de plusieurs millions d’euro, le tribunal admet la qualification de l’assureur considérant, juridiquement, l’adhésion à l’expérimentation de phase trois, dont l’innocuité prouvé est inexistante, sera au vu des effets secondaires annoncés dont le décès, comme un prise de risque mortelle volontaire non couvert par le contrat et juridiquement admis comme un suicide. La famille a fait appel. Mais la défense de l’assureur est admise comme fondée et contractuellement juste car cette prise de risque mortelle connue et publique est comme un suicide juridiquement car le client a été notifié et a accepté de prendre volontairement le risque de mourir sans en être obligé ou forcé. Par conséquent le décès après vaccin est considéré comme un suicide par les tribunaux ! Les assureurs ne rembourserons pas les emprunts non plus car la prise de risque mortelle du vaccin vous exclu de fait du contrat devenant caduque. Bien entendu cette information est passée à plusieurs reprises sur tous les médias nationaux. N’est-ce pas ? _______________________________________________________________________Italie :
La justice rend son verdict suite à dépôt de plainte (Appel à la loi 210/92)pour obtenir réparation, dommages et intérêts suite à un décès par vaccination (confirmé par autopsie)
« Demande non acceptée car vaccination non obligatoire »D’où la course pour nous imposer le Pass Sanitaire.Car les gouvernements ont passé des contrats secrets (léonins) avec les labos qui ont exigé de ne surtout pas être tenus pour responsables en cas d’effets indésirables.
1 ARTICLE Préjudice lié à un vaccin
le tribunal admet la qualification de l’assureur considérant, juridiquement, l’adhésion à l’expérimentation de phase trois, dont l’innocuité prouvé est inexistante, sera au vu des effets secondaires annoncés dont le décès, comme un prise de risque mortelle volontaire non couvert par le contrat et juridiquement admis comme un suicide. La famille a fait appel. Mais la défense de l’assureur est admise comme fondée et contractuellement juste car cette prise de risque mortelle connue et publique est comme un suicide juridiquement car le client a été notifié et a accepté de prendre volontairement le risque de mourir sans en être obligé ou forcé. Par conséquent le décès après vaccin est considéré comme un suicide par les tribunaux ! Les assureurs ne rembourserons pas les emprunts non plus car la prise de risque mortelle du vaccin vous exclu de fait du contrat devenant caduque. Bien entendu cette information est passée à plusieurs reprises sur tous les médias nationaux.
Préjudice lié à un vaccin
Vérifié le 06 octobre 2021 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
En cas de préjudice lié à la vaccination, une procédure d’indemnisation est prévue s’il s’agit d’un vaccin obligatoire. Il n’existe pas de procédure particulière pour l’indemnisation du préjudice lié à une vaccination recommandée, mais différents recours sont toutefois possibles.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13284
La procédure judiciaire s’annonce complexe pour les potentielles victimes d’un accident de vaccination.
https://www.lavenir.net/cnt/dmf20210409_01570930/en-cas-de-couac-du-vaccin-qui-paye
LISEZ DONC …..
2 ARTICLE
En France, une procédure d’indemnisation est prévue en cas de préjudice lié à la vaccination, dans le cas où la vaccination est obligatoire. Ce n’est pas le cas pour le Covid-19. Différents recours sont toutefois possibles. Tout d’abord, les familles des victimes peuvent saisir l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux.
Elles peuvent également saisir le tribunal compétent pour un préjudice médical. Selon une directive européenne de 1985, les laboratoires sont responsables en cas de défauts ou négligences liés à leur produit, sauf s’ils prouvent « que l’état des connaissances scientifiques et techniques […] n’a pas permis de déceler l’existence du défaut ».
3 ARTICLE
L’UE va-t-elle créer un fonds d’indemnisation pour les effets secondaires des vaccins contre le Covid ?
La pandémie de Covid-19 en FrancedossierUne proposition de résolution visant à indemniser les victimes d’effets indésirables des vaccins a été déposée par une eurodéputée française. Sans succès. En France, les victimes d’effets secondaires peuvent se tourner vers l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux.
PS CET ARTICLE A été partagé sur la page FACEBOOK DE MAITRE ALBERTO CARLO BRUSA …… LE 3 OU 4 JANVIER je suis retournée sur la page de monsieur Brusa ce partage est introuvable !!! mais des vidéos en parlent de plus plus en plus et je vous laisse écouter la vidéo jointe en fin de page …. et je vais dire un grand merci a madame ….
L’Assurance n’est pas responsable, mais l L’ONIAM…. » Que se passe-t-il si vous contractez une maladie à cause du vaccin contre le Covid-19, ou que vous développez des effets secondaires indésirables ? Qui vous indemnisera ? En France, c’est le principe de solidarité nationale qui intervient lorsque l’on contracte une maladie suite à une vaccination, autant pour le soutien que pour l’indemnisation. Ainsi, si suite à une vaccination vous développez une maladie, un handicap ou que vous décédez, c’est l’Oniam (Office nationale de l’indemnisation des accidents médicaux) qui prendra en charge les frais engendrés.
Décès vacciné = SUICIDE ! – CrowdBunker ECOUTEZ CETTE VIDEO CE MONSIEUR EN PARLE !!! Décès vacciné = SUICIDE !
PAGE GAULLISTE DE RéINFORMATION . Les médias nous manipulent et nous mentent, sachons trier le bon grain de l ivraie 
there is no source but if I shared this article is that I saw videos of which one of the senate which speaks precisely of the fatal accidents of the vaccine which are henceforth considered by the insurers sum suicide!!! of the doctors speak about it the video at the end of article speaks about it and worse I also shared an article which stipulates that it is the ONIAM WHICH PAYS IN CASE OF DEATH DUE TO THE VACCINES THE FAMILIES OR L’ONIAM N’EST PAS UNE ASSURANCE deprived that the people pay or contribute!!! https://www.oniam.fr
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there is no source but if I shared this article is that I saw videos of which one of the senate which speaks precisely of the fatal accidents of the vaccine which are henceforth considered by the insurers sum suicide!!! of the doctors speak about it the video at the end of article speaks about it and worse I also shared an article which stipulates that it is the ONIAM WHICH PAYS IN CASE OF DEATH DUE TO THE VACCINES THE FAMILIES OR L’ONIAM N’EST PAS UNE ASSURANCE deprived that the people pay or contribute!!!
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La aseguradora debió informar al cliente sobre la situación médico\legal en caso de una adversidad producto de la vacuna. Es decir, hasta donde llegaba el alcance del seguro, que tenga conocimiento sobre la legalidad de la vacuna, si era coactiva o discrecional. En consecuencia considero que la aseguradora actuó de mala fe.
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Die Davos-Clique schlägt überall zu. Genau, wie auch in Deutschland wird von Bill Gates die bestochenen Medien (wie u.a.ZDF U ARD) mit Hass und Hetze , mit BELÜGEN UND BETRÜGEN der kritische Bürger angegriffen. Merkel – Scholz, Macron, Biden und ca. 200 weitere Stastshäuplinge wollen der dummen Masse den Impfpass aufzwingen.
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Ha összehasonlítjuk a betegség miatti elhalálozásokat, az oltások miattival, akkor inkább oltassák be magukat az emberek mint nem.
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Ruma determinação muito pessoal e de responsabilidade com certeza é um comércio puramente financeiro ninguém sabe ao certo o que irá acontecer em uma futurologia estudada hoje tudo é interesse político e financeiro proporcionando roubos das verbas que o governo na boa intenção é medo proporciona ao povo , não devemos tomar mais vacinas experimentais
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